• 12 Janvier
  • Annexes : Convention de portage EPF (AR-CONVENTION PORTAGE BIEN CLASSIQUE – Octobre 2020 (SD)) ;
  • convention de mise à disposition (AR-CONVENTION MAD USAGE ok
• 16 février
• 30 mars
  • Modèle convention Groupement de Commande : AR-Convention groupement de commande – Réalisation de diverses opérations de maintenances
  • Modèle convention piste cyclable : AR-projet CONVENTION piste cyclable ELS-GRUSS + PLANS
• 20 avril
• 11 mai
• 8 juin
  • Projet statuts Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim : Statuts CCRM
• 20 juillet_2021
  • Statuts ATIP : AR-Statuts de l ATIP adoptés par délibération du 21 mars 2019
  • Projet convention mise à disposition personnel : AR-GRUSS projet convention MàD personnel
  • Projet convention mise à disposition matériel : AR-GRUSS projet convention MàD matériels
• 9 septembre
• 12 octobre
  • Convention ADS : AR-Convention ADS membre
• 9 novembre
  • Convention de mise à disposition de bien – EPF : AR-Convention mise à dispo EPF-1
• 22 décembre